Les règlements de référence seront ceux de l’édition 2010.

Seules les options du département sont portées sur l’Annuaire départemental et sont valables pour 2010/11.

Article 1 : Participation au championnat   

1.1  Pour être autorisé à participer à la Pré régionale et D1, les Associations doivent :

      POUR CHAQUE PHASE DE CHAMPIONNAT :

• Disposer pour chaque équipe engagée en Pré régionale et D1 d’un  juge arbitre 1^er Degré licencié Traditionnel (ou en formation : avoir au moins un UV théorique) pouvant officier et licencié au  titre de l’association.
• Vous avez 2 ans pour vous mettre en conformités avec les règlements à partir de chaque phase de championnat. Vous avez également 2 ans en cas de mutation d’un JA de votre Club.

            Manque de juge arbitre : sanction financière  (voir chapitre amendes).

            Pour être autorisé à participer à la Pré régionale, les Associations doivent :

§         Disposer 12 licenciés au moins, disputant, effectivement, le championnat départemental par équipes (corporatif exclu).

• Disposer de 3 licenciés jeunes, Benjamins à Juniors le 1^er janvier de la saison en cours disputant, effectivement, jusqu'à son terme une épreuve par équipes réservée aux jeunes (Championnat Départemental jeunes ou Challenge Interclubs).
• Attention : Toute entente entre plusieurs clubs pour constituer une équipe jeunes, ne pourra être considérée comme une « équipe jeunes » pour les clubs ayant obligation de disposer d’une telle équipe.
• Non participation aux championnat jeune ou CIC : rétrogradation de l’équipe en division inférieure en fin de saison.

§         Une féminine pourra participer au championnat de pré – régional masculin. De plus, possibilité à cette féminine de jouer en 2ème  phase dans le championnat régional masculin si celle-ci jouait dans une équipe masculine départementale qui accède à la régionale 3, à condition que cette féminine ait joué au moins trois fois au titre de cette équipe.

1.2  Pour être autorisé à participer à la D2 :    POUR CHAQUE PHASE DE CHAMPIONNAT :

§         Disposer pour chaque équipe première engagée en D2 d’un arbitre Régional licencié Traditionnel (ou en formation : UV théorique passé) licencié au titre de l’association.

§         Vous avez 2 ans pour vous mettre en conformités avec les règlements à parti de chaque phase de championnat. Vous avez également 2 ans en cas de mutation d’un arbitre de votre Club.

Manque d’arbitre : sanction financière  (voir chapitre amendes).

1.3 Participation en D4

§         Nouveau Club affilié : Une équipe peut accéder directement en D4 à la condition suivante : le club doit avoir un minimum de huit licenciés et que les quatre joueurs de l’équipe doivent totalisés au moins 4000 points. 1 seule équipe pourra jouer à ce niveau

1.4 Participation D5

§         Un club est autorisé à engager une ou plusieurs équipes en départementale 5.

                           L’équipe est composée de 3 joueurs.

§        PHASE RETOUR : Un club peut engager une ou plusieurs  nouvelles équipes.

1.5 Participation des féminines dans le championnat masculin.

§         Pré Régionale : Une joueuse en Pré régionale (voir ci-dessus)

D1 à D5 : 2 joueuses par équipes

1.6 Engagement d’une équipe Féminine en Championnat Masculin

      Article supprimé

1.7  Nombre d’équipes par poule :

§        Une poule ne peut en aucun cas avoir plus de deux équipes d’un même club. Si la poule comprend deux équipes d’un même club, ces deux équipes doivent être placées de façon à se rencontrer au premier tour. De plus, un joueur ayant disputé une rencontre avec une des deux équipes ne peut plus jouer avec l’autre équipe tant que les deux équipes sont dans la même poule.

Article 2 : Déroulement du championnat : 2 phases

2.1 Les poules :

      1^ère PHASE :

§         Pré Régional : 1 poule de 8 équipes              D1 : 2 poules de 8 équipes

§         D2 : 4 poules de 8 équipes                            D3 : 8 poules de 8 équipes

§         D4 : 8 poules de 8 équipes maximum           D5 : x poules de x équipes

§         Connexion de toutes les divisions à la fin de la 1^ère phase.

            2^ème PHASE :

            Possibilité de poule de 9 ou 10 en Pré Régionale (Voir date au calendrier)

2.2 Les dates et heures de rencontre

            - Les rencontres de Pré régionale se déroulent le dimanche après-midi à 14 h 30.

            - Les rencontres de D1 à D5 se déroulent le Dimanche matin à 09H00

            - 14 journées de championnat sont prévues. L’ordre de déroulement des parties est celui indiqué                       sur la feuille de rencontre.

            - Feuille de rencontre erronée (absence ou erreur sur N° licence, prénom, N° club etc.…)                            l’amende incombe à l’équipe recevante.

            - Une rencontre peut-être avancée (imprimé ou mail à envoyer au CD 72 au moins 1 jour avant              la rencontre). Si pas de demande, les deux équipes seront déclarées battues                                      par pénalités et 0 point rencontre. Aucun report de rencontre n’est autorisé.

            - Pas d’avancement lors de la dernière journée d’une phase de Championnat.

         - Les rencontres annulées pour le compte d’une journée en raison des conditions météorologiques se dérouleront aux dates de rattrapage prévues au calendrier à 14h30. Toutefois, les clubs sont autorisés à s’entendre pour jouer avant cette date.

(Sans arrangement possible, la rencontre aura lieu à cette date et à cette heure).

2.3 Les équipes incomplètes

                        2.3.1 Equipe de 6 joueurs

Dès que la rencontre est commencée :

o       Un joueur absent à l’appel de son nom perd la partie

o       Un joueur absent à l’appel de son nom pour une partie, et présent à l’appel de son nom pour une partie suivante doit être autorisé à disputer sa partie et le résultat de cette partie compte dans le résultat de la rencontre.

o       Equipes incomplètes : Si on autorise un joueur à être absent, il faut considérer comme joueur absent soit  l’absence d’un nom sur la feuille de rencontre soit l’absence effective d’un joueur inscrit sur la feuille de rencontre à l’appel de toutes ses parties. .

o       (Equipe à 6 joueurs).L’absence d’un joueur entraîne pour l’équipe il appartient la perte de la rencontre par forfait ou pénalité. Les mêmes sanctions seront appliquées dans le cas d’un joueur non qualifié ou d’une mauvaise composition d’équipe. (20-0 et 3-0 points rencontre).

o       Un joueur est considéré présent pour une partie s’il accède à l’aire de jeu en tenue de jeu

                  ATTENTION : Le forfait n’est pas un droit pour l’équipe susceptible d’en bénéficier, mais une sanction envers l’équipe fautive. Le forfait appartient à la Commission Sportive.

                  Quelque soit le nombre de joueurs présents, vous jouez la rencontre et vous faites un rapport à l’attention de la Commission Sportive. 

                        2.3.2 Equipe de 4 joueurs

                        D2, D3, D4, doit comprendre 3 joueurs minimum.

                        2.3.3 Equipe de 3 joueurs

                        D5 doit comprendre 2 joueurs minimum.

                        2.3.4 Sanctions pour équipe incomplètes. (Voir tableau amendes)

                        Pas de Sanction pour équipe incomplète ou forfait pour la dernière équipe d’un Club, même lors de la dernière journée d’une phase.

                        Si 3 forfaits par phases, radiation de l’équipe.

         N  ATTENTION :

             Joueur ou équipe absente. Appliquez les règlements. Ne pas mettre de nom et scores « bidons ». Les sanctions envers les Clubs fautifs seront exemplaires. Amende de 100 € pour les 2 clubs

Article 3 : Montées et descentes

3.1 Phase ALLER

            FIN PHASE ALLER : MONTEES ET DESCENTES : Voir Tableau

            Attention : Possibilité poule de 10 équipes en phase retour pour la Pré Régionale.

                        Dans ce cas, création de journées couplées 8 et 9 (Voir calendrier et tableau)

            ATTENTION : Les équipes montantes et descendantes prendront les numéros libres.

3.2 Phase RETOUR

            FIN PHASE RETOUR : MONTEES ET DESCENTES : Voir Tableau

·         On classera les équipes à un même rang dans des poules différentes d’une même division en utilisant l’article des règlements Fédéraux.

·         Dans chaque division, il descend autant d’équipes qu’il est nécessaire pour qu’il ne reste que des poules de 8 équipes.

3.3 REFUS DE MONTEE

            À LA MI SAISON OU EN FIN DE SAISON :

            Sanction financière :                        F : En REGIONALE : Voir Tarif Ligue.

                                                           F : En Pré REGIONALE, D1, D2, D3 : Voir tarif amende

                                                           F : En D4 et D5 : Pas de sanction financière

            Sanctions sportive :              F : 1^ère fois : pas de sanction

                                                           F : 2^ème fois consécutivement, rétrogradation d’une division.

3.4 Principes

            Toute association accédant à une division supérieure est tenue de s’informer des conditions de participation et d’en accepter les termes dans leur intégralité.

            Le championnat est organisé de telle manière qu’au moins le premier de chaque poule d’une division donnée monte en division supérieure. Le nombre de montées d’une division d’un échelon  à une division de l’échelon supérieur est fixé par la Commission sportive de l’échelon supérieur.

3.5 Impossibilité ou désistement

            Une équipe désignée pour descendre dans une division inférieure ne peut être remplacée par une équipe de la même association désignée pour y monter.

            Lorsqu’une équipe désignée pour la montée ne peut y accéder ou se désiste :

-          Elle est remplacée par l’équipe classée immédiatement après cette équipe à l’issue de la phase considérée dans la poule.

-          Si cette équipe ne peut accéder à la division supérieure pour quelque motif que ce soit, la place laissée libre reste à la disposition de la Commission sportive compétente ;

                  Elle est admise à disputer le titre de sa division, si elle est qualifiée pour le faire.

-          Lorsqu’une équipe se désiste 2 fois consécutivement pour jouer dans une division à laquelle elle devait accéder, elle est rétrogradée d’une division.

-          Une association ayant une équipe qui ne renouvelle pas sa participation avant le début de l’épreuve ne peut accéder à cette division avant 2 phases de championnat.

3.6 Attribution des Titres

      Attribution des titres : Les titres se disputent à l’issue de la 2^ème phase de la saison en cours. Les       équipes qualifiées sont celles terminant 1^ère à l’issue de la 2^ème phase du championnat. La             commission sportive compétente détermine les équipes qualifiées pour disputer la journée des      titres. Si la poule est unique, l’équipe classée 1^ère est championne de la division.

Article 4 : Forfait

4.1 Généralités

            La décision du forfait appartient à la  Commission sportive compétente qui peut, s’il y a                        lieu et  suivant les circonstances, moduler la sanction, celle-ci pouvant aller de la pénalité                       simple à l’exclusion de la compétition avec sanctions financières. Le montant des amendes                 et sanctions  est fixé chaque année par le Comité directeur.

            Le Président du Club de l’équipe qui déclare forfait doit prévenir par mail avec accusé réception le Comité, le responsable de la branche compétition et le correspondant du Club          adverse.

            L’équipe bénéficiant du forfait doit remplir une feuille de rencontre et la faire parvenir au Comité.

            Notifier le forfait dans le rapport du JA.

            Si le forfait est constaté à l’heure prévue au Calendrier. Attendre ½ heure ou 1heure si le   Club n’a pas prévenu et appliquer la même procédure.

4.2 Forfait simple

            Confiscation de la caution, remboursements des frais de déplacements si l’équipe adverse s’est réellement déplacée.

4.3 Forfait général

            Lorsqu’une équipe d’une association est déclarée forfait général dans une division, elle est mise hors compétition pour la saison en cours et recommence la compétition deux divisions en dessous au début de la saison suivante. Aucune équipe de numéro supérieur à l’équipe ayant fait forfait général ne peut accéder à la division considérée avant deux phases de Championnat.

            Le forfait général d’une équipe entraîne la confiscation de la caution, la mise hors compétition pour la phase en cours de toutes les autres équipes d’un numéro supérieur à  l’équipe ayant fait forfait général, uniquement dans leur championnat respectif (masculin ou féminin) et la descente de chacune des équipes dans la division inférieure à la fin de la phase considérée.

4.4  Forfait au cours du dernier tour de championnat

            Le forfait au cours du dernier tour de championnat entraîne la sanction suivant :confiscation de la caution, application de la sanction financière d’un forfait simple (frais de déplacement aller et retour ou péréquation) et rétrogradation de l’équipe de  deux divisions.

4.5 Forfait au cours de la journée des Titres

            Lorsque l’accession en division supérieure est acquise avant la journée des titres, un forfait lors de cette journée entraîne la sanction suivante : amende (voir tableau amendes) et non-accession en division supérieure.

4.6 Epreuves couplées

            Dans la mesure du possible la commission sportive suit le calendrier fédéral, il se peut qu’une épreuve départementale soit jumelée avec une épreuve régionale ou  nationale. Si tel est le cas,  libre choix au  compétiteur de choisir une des épreuves.

            (Cas exceptionnel) : laissé à l’appréciation de la commission sportive  départementale et régionale

Article 5 : Brûlages

            PAR PHASE DE CHAMPIONNAT : Remise à 0 après chaque phase

            5.1  Non-participation à un tour de championnat

                - Lorsqu'une équipe d'une association est exempte d’une journée de championnat ou bénéficie d'un forfait, l'association envoie une feuille de rencontre en respectant le règlement de l'échelon concerné dans les délais prévus. Les joueurs figurant sur la feuille de rencontre sont alors considérés comme ayant participé à cette journée.

            - Lorsqu'une équipe d'une association déclare forfait lors de la première journée d’une phase de championnat, ne peuvent participer à la deuxième journée dans cette équipe que des joueurs n'ayant pas participé à la première journée de championnat dans une autre équipe de l'association.

            - Lorsqu'une équipe d'une association déclare forfait pour une autre journée de championnat, lesjoueurs ayant disputé la journée précédente au titre de cette équipe ne peuvent pas jouer dans une équipe de numéro supérieur pour cette journée.

            5.2  Participation des féminines

            Participation d’une féminine au championnat masculin et au championnat féminin :

Aucun brulage entre les 2 championnats.

Article 6 : Dispositions générales

6.1  Ouverture de la salle

            Dans la demi-heure qui précède le début de la  compétition :

            Pour les championnats masculin et féminin sur deux tables ou plus, l’équipe visiteuse doit pouvoir disposer des tables sur lesquelles est prévue la compétition pendant  10 minutes consécutives au moins, et d’une de ces tables pendant les 15 minutes qui précèdent le début. Pour les championnats masculin et féminin sur une table l’équipe visiteuse doit pouvoir disposer de la  table sur laquelle est prévue la compétition pendant 15 minutes qui précèdent le début.

6.2 Transmission des résultats

            Les résultats de chaque rencontre doivent être transmis sur le site de la FFTT au plus tard le lundi 14 heures qui suit la rencontre par l’équipe recevant.

            L’envoi de la feuille de la rencontre incombe à l’association qui reçoit, quelque soit le résultat enregistré, et doit être obligatoirement effectué dès le lundi par courrier affranchi au tarif urgent (le cachet de la poste faisant foi)

Possibilité d’envoyer par mail les feuilles de rencontres informatiques.

            En cas de forfait prévu, une feuille de rencontre doit être établie et la pièce confirmant le forfait doit être jointe. La fourniture, l’envoi et le libellé de la feuille de rencontre incombent toujours dans ce cas à l’équipe qui bénéficie du forfait.

6.3  Licence

            Tous les joueurs participant aux championnats par équipes et le capitaine non joueur d’une équipe doivent être licenciés FFTT au titre de l’association qu’ils représentent et être en possession de leur carton licence de la  saison en cours avec une photo apposée.

      Présentation de la licence avec la mention : « certificat médical présenté » est OBLIGATOIRE

Ø      1^er cas : Licence présentée mais mention certificat médical présenté absente :

                        Le joueur doit présenter un certificat médical indépendant daté de moins d’un an

                        Sur la feuille de rencontre, noter le numéro et les points du joueur

                        Noter certificat médical présenté au dos de la feuille de rencontre : Le joueur joue

Ø      2^ème cas : Pas de licence présentée :

                        Le joueur doit présenter un certificat médical indépendant daté de moins d’un an et faire preuve de son identité.

                        Sur la feuille de rencontre, ne pas noter numéro et les points du joueur : Le joueur joue

Ø      3^ème cas : pas de licence ni de certificat médical : Le joueur n’est pas autorisé à jouer

            En cas de changement de la date de rencontre, ne peuvent être inscrits sur la feuille derencontre que les joueurs qualifiés à la date initialement prévue.

            Licencié promotionnel.

                        Si un joueur promo joue une rencontre de Championnat et qu’il n’y ait pas d’indication concernant le Certificat médical sur son carton licence, il doit présenter un certificat médical daté de moins d’un an et le joindre à la feuille de rencontre qui revient au Comité.

6.4 Modification de date, d’horaire

            Toutes les dates portées aux différents calendriers sont impératives. Toutefois, tous les avancements de date ou modifications d’horaire peuvent être autorisées. (Voir article 2-2).

6.5 Retard

            Si une équipe n’est pas présente à l’heure fixée pour le début de la rencontre (à moins d’avoir avisé de son retard), le capitaine de l’équipe présente est en droit de déposer des réserves au verso du 1^er feuillet de la feuille de rencontre, mais son équipe doit attendre 30 minutes avant de demander le forfait. Ce délai est porté à 1 heure pour une équipe qui a avisé de son retard.

            Le juge arbitre inscrit cette demande au verso du 1^er feuillet de la feuille de rencontre attestant que cette règle a bien été respectée.

            Aucun délai n’est accordé à l’équipe qui reçoit.

Dès que la rencontre est commencée :

- Un joueur absent à l’appel de son nom perd la partie.

- Un joueur absent à l’appel de son nom pour une partie, et présent à l’appel de son nom pour une partie suivante doit être autorisé à disputer sa partie et le résultat de cette partie compte dans le résultat de la rencontre.

Article 7 : Les imprimés administratifs

7.1 Bordereau d’Engagement des Equipes

            Il doit parvenir impérativement au CD 72 avant la date définie sur le formulaire.

            Toutes les équipes en championnat départemental de la Pré Régionale à la D4 doivent être engagées, les équipes non engagées à la date seront tributaires des places disponibles.

            Engagement des D5 à la réunion de zone de Septembre pour la phase 1 et à Noël pour la phase 2.

            Désistement d’une équipe  avant début championnat : sanction financière et confiscation de l’engagement (voir tarif amendes)

            Obligation aux associations de donner leur préférence de numérotation de leurs équipes

7.2 Bordereau de demande de licence

            Tout joueur doit être licencié à la FFTT, être en possession du carton de licence de la saison en cours pour disputer des épreuves départementales

            Les demandes de licences sont déposées au secrétariat du Comité à compter du 1^er juillet de la saison en cours, avant la première épreuve (y compris les stages du début de saison). Elles sont      obligatoirement accompagnées du certificat médical.

Article 8 : Modifications concernant le contrôle médical des joueurs

(Voir article Règlements Fédéraux, Chapitre règlement médical).

9.2 – Les joueurs ou joueuses peuvent participer, sans aucun sur classement, aux épreuves individuelles et par équipes organisées dans une catégorie d’âge immédiatement supérieure, deux fois supérieures, ou trois fois supérieure à la leur.

9.3 –  Seuls les benjamins et benjamines participant au Critérium Fédéral National 1 des moins de 11

ans, peuvent participer aux épreuves Seniors : Une liste nominative des joueurs et joueuses autorisés sera publiée au 1^er septembre de chaque saison et mise à jour  au 1^er janvier..

      Tous les autres Benjamins et Benjamines ne peuvent pas participer aux épreuves Seniors

      Les Poussins et Poussines ne peuvent pas participer aux épreuves Juniors et Seniors.

La commission sportive