Comité départemental de Tennis de Table Sarthe



Facturation annuelle des clubs et règlement

Dimanche 12 Février 2012 - 22:11

Facturation annuelle des clubs et règlement

Le Comité édite une seule facture annuelle en mai ou juin en fonction des engagements des dernières compétitions de la saison.

Le règlement se fait en trois fois comme suit :

1/ un 1er acompte au 1er juillet comprenant notamment la réaffiliation et les engagements des équipes Seniors du Championnat Départemental

2/ un 2ème acompte au 15 novembre correspondant à environ 80 % de la facture de la saison précédente, le solde à verser avant le 30 juin de l’exercice

3/ avec la facture annuelle, le club reçoit son compte détaillé qui reprend notamment les divers versements effectués et pour les clubs bénéficiaires, le versement des Pass sport et l’aide au développement.