Amendes

 
Désistement de la pré-régionale à la D4,
                  - Après la date limite d’engagement des équipes :
                                    - Confiscation de l’engagement et de la caution + amende de: 25€
                        - Après le 31 août: confiscation de : engagement, caution + amende de: 100€
                                                Sauf pour la dernière équipe d’un club.

• D5 : Désistement après engagement 2^ème phase :

       Confiscation de l’engagement, caution et amende de 25€.
        
Championnat Senior :

- Forfait général d’une équipe : confiscation de la caution + amende : 25€
- Absence N° de licence ou erreur, prénoms, N° du club, lieu de rencontre : 3€
- Résultat non rentré sur le site : 8€
- Feuille de rencontre envoyée en retard : 5€
- Feuille reçue 8 jours après : 15€
- Envoi mal affranchi : 15€
- Forfait par phase 1ère fois * (autre que la dernière équipe du Club) : 25€
- 2ème fois :......Forfait général + amende : 25€

                      Lors de la journée des Titres : 100€

 
* En Pré-régionale et en D 1.

Sanction : perte de la rencontre par FORFAIT ; 20-0 et 0pt rencontre si :
- Absence d’un joueur      
- Joueur noté sur la feuille de rencontre et non présent pendant toute la rencontre        
- mauvaise composition d’équipe (20-0 et 3-0 points rencontre).
1^ère fois : Perte de la rencontre par FORFAIT + amende de : 25€
2^ème fois : Forfait général(Voir sanction Forfait général)

* En D2, D3, D4 - Absence d'un joueur : à chaque fois : 12€

- Joueur non qualifié ou non licencié : perte de la rencontre par 18-0 et 0 pt rencontre
1^ère fois : Perte de la rencontre par FORFAIT + amende de : 25€
2^ème fois : Forfait général(Voir sanction Forfait général)

* En D5, absence d'un joueur : à chaque fois : 4€

- Joueur non qualifié ou non licencié : perte de la rencontre par 18-0 et 0 pt rencontre
1^ère fois : Perte de la rencontre par FORFAIT + amende de : 25€
2^ème fois : Forfait général(Voir sanction Forfait général)
 

• Tricherie : scores notés sur joueur absent :
• Pour chaque équipe : 0 pt rencontre + amende de 100€

        
- Joueur non licencié : Rencontre perdue par pénalité et 40€
- Joueur brûlé : Pénalité sportive et 12€
- 2 mutés : Pénalité + 0 point de rencontre et 16€
- Pas de J.A. en formation (Pré-régionale et D1) : 100€ (+50€ par an)
- Pas d’arbitre pour les équipes 1 des clubs évoluant en D2 : 100€ (+50€ par an)
- Refus de monter à chaque phase : Pré-régionale : 100€
- D1, D2, D3: 50€
                       
CHAMPIONNAT VETERANS (par phase de championnat)
 
- Forfait D1 à D3            1^ère fois : 10€
- 2^ème fois : mise hors compétition + 25€
- D4            1^ère fois : pas de sanction
- 2^ème fois : 8€ 
- 3^ème fois : mise hors compétition + 25€
- Absence N° de licence ou erreur : 3€
- Feuille de rencontre envoyée en retard : 5€
- Résultat non rentré sur le site : 5€
 
CHAMPIONNAT JEUNES
 
En cas de forfait :
- Si l'équipe a prévenu la 1ère fois : pas d’amende
- la 2ème fois : 8,00 €
- la 3ème fois : 16,00 € (hors compétition)

Si l'équipe ne prévient pas la 1ère fois : 8,00 €
- la 2ème fois : 16,00 € (hors compétition)

- Cas de la dernière journée prévenu ou non : 16,00 €
- Joueur non licencié : 8,00 € plus la licence
- Feuille de rencontre envoyée en retard : 5,00 €
- Equipe incomplète 1ère & 2 ème fois : pas d'amende
- 3 ème fois : 4,00 €
- 4 ème fois : 8,00 € (hors compétition)
- Absence N° de licence : 3,00 €
- Résultat non rentré sur le site : 5,00 €
  
FORFAIT NON EXCUSE

- CIC : au moins 48 h à l’avance : 25,00 €
- Individuels Vétérans : 25,00 €
- Championnats de la Sarthe Individuels : 25,00 €
- Finales départementales par classement : 25,00 €
- Individuels corpos : 25,00 €
- Top jeunes et seniors : 25,00€
 
CRITERIUM FEDERAL

- Jusqu’au Mercredi soir (fermeture du Comité) : pas d'amende
- Après le mercredi soir : jeunes 10 €    seniors 15 €
- Absence le jour de la compétition : Amende + perte de sa première partie

            Amende supprimée sur justificatif médical

 
ABSENCE :         Assemblée Générale du Comité : 50,00 €
 
LICENCE :         Information erronée de classement sur demande de licence : 25,00 €
 

TOURNOI :            Non homologué : 60,00 €